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Marques déposées par la société I.T.R
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USAGE CONFORT ITR1 UPEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USAGE CONFORT ITR1 UPEC
I.T.R.

Numéro de dépôt :
93459311
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque USAGE CONFORT ITR1 UPEC

Déposée le 12 mars 1993 par la société I.T.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USAGE CONFORT ITR1 UPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société I.T.R domicilié(e) 9 Rue La Pérouse, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 480 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Duplessis Président de l'Institut Technique des Revêtements - France.

La marque USAGE CONFORT ITR1 UPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USAGE CONFORT ITR1 UPEC est expirée depuis le 12 mars 2003.

I.T.R a également déposé les autres marques suivantes : OMNIBUS MICROINFORMATIQUE , OMNIBUS ITR , ITR UPEC


I.T.R. - 9 Rue La Pérouse, 75116 PARIS - France - SIREN 314480120


Jean Duplessis Président de l'Institut Technique des Revêtements - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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